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Les Archives des TNO détiennent en fiducie des documents qu’elles mettent à disposition des Ténois. Les Archives des TNO attendent des clients qu’ils fassent preuve de respect envers ces documents et leurs auteurs. On s’attend notamment à ce que les clients mentionnent la source des documents, qu’ils respectent les droits d’auteur et qu’ils mentionnent toute modification ou révision substantielle du contenu des documents.
Il est entendu que les Archives des TNO fournissent des copies uniquement pour les besoins de vos recherches personnelles. Il revient au bénéficiaire de garantir et de respecter toute restriction relative aux droits d’auteur.
Les Archives des TNO ne peuvent être tenues responsables en cas de violation des droits d’auteur. Les Archives des TNO peuvent fournir, dans la mesure du possible, des renseignements sur les titulaires des droits d’auteur. Par contre, les Archives des TNO ne pourront pas demander ou obtenir l’autorisation pour utiliser des documents de la part des titulaires des droits d’auteur.
Les Archives des TNO exigent que la source du document et son numéro de référence soient indiqués sur les copies pour que le document soit cité avec exactitude. La collection des Archives des TNO à laquelle ces documents appartiennent doit être indiquée sur toutes les images et tous les documents (p. ex. Archives des TNO/Henry Busse/N-1979-052: 1234).
Frais de production (qualité standard/compressé) | Frais de production (qualité de projection/non compressé) | |
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Photographie | 20$ (numérique .JPG) | 40$ (numérique .TIF) |
Enregistrement sonore | 20$ (numérique .MP3) | 40$ (numérique .WAV) |
Enregistrement vidéo | 20$ (numérique .MOV) | 40$ (numérique .AVI) |