Commander des copies

Pour commander des copies ou des documents d’archives, veuillez envoyer un courriel en indiquant le numéro de l’article souhaité (numéro du catalogue) et vos coordonnées. Une facture vous sera ensuite envoyée. Utilisez l'outil panier pour plusieurs commandes de documents.

Copies et utilisation des documents d’archives

Les Archives des TNO détiennent en fiducie des documents qu’elles mettent à disposition des Ténois. Les Archives des TNO attendent des clients qu’ils fassent preuve de respect envers ces documents et leurs auteurs. On s’attend notamment à ce que les clients mentionnent la source des documents, qu’ils respectent les droits d’auteur et qu’ils mentionnent toute modification ou révision substantielle du contenu des documents.

Il est entendu que les Archives des TNO fournissent des copies uniquement pour les besoins de vos recherches personnelles. Il revient au bénéficiaire de garantir et de respecter toute restriction relative aux droits d’auteur.

Les Archives des TNO ne peuvent être tenues responsables en cas de violation des droits d’auteur. Les Archives des TNO peuvent fournir, dans la mesure du possible, des renseignements sur les titulaires des droits d’auteur. Par contre, les Archives des TNO ne pourront pas demander ou obtenir l’autorisation pour utiliser des documents de la part des titulaires des droits d’auteur.

Les Archives des TNO exigent que la source du document et son numéro de référence soient indiqués sur les copies pour que le document soit cité avec exactitude. La collection des Archives des TNO à laquelle ces documents appartiennent doit être indiquée sur toutes les images et tous les documents (p. ex. Archives des TNO/Henry Busse/N-1979-052: 1234).

Liste de prix pour les reproductions

• Les prix indiqués ci-dessous ne comprennent pas la TPS (taxe fédérale sur les produits et services) qui représente 5 % du prix. Si vous devez régler une commande, notez qu’il vous faudra ajouter 5 % au montant total de la commande.
• Nous acceptons les cartes Visa, les chèques et les mandats bancaires, mais toutes les commandes doivent être payées à l’avance.

	Frais de production (qualité standard/compressé)	Frais de production (qualité de projection/non compressé)
Photographie	20$ (numérique .JPG)	40$ (numérique .TIF)
Enregistrement sonore	20$ (numérique .MP3)	40$ (numérique .WAV)
Enregistrement vidéo	20$ (numérique .MOV)	40$ (numérique .AVI)

Production

• Les reproductions de photographies et d’enregistrements sonores ou vidéo sont soumises à des frais de production. Si les Archives des TNO doivent effectuer des modifications ou des travaux de formatage supplémentaires pour une commande, des frais de production pourraient être facturés.
• Les photographies sont envoyées par voie électronique. Le format standard des images électroniques est le JPEG. Les Archives des TNO ne fournissent pas les impressions de photographies.
• Les enregistrements sonores sont envoyés par voie électronique. Le format standard des enregistrements sonores est le MP3.
• Les enregistrements vidéo sont fournis par voie électronique. Si les Archives des TNO doivent confier le formatage à un prestataire extérieur pour une commande, il pourra être demandé au client de payer directement le prestataire de services. .

Délai de livraison

• Tous documents – 15 jours ouvrables.
• Remarque : ces délais pourraient s’avérer plus longs que prévu pour des raisons indépendantes de la volonté des Archives des TNO.