Dons de documents

Possédez-vous des pièces qui pourraient intéresser les Archives des TNO?

Les Archives des TNO cherchent constamment à enrichir leur fonds. Nous sommes intéressés par les documents retraçant les vies des habitants et des organismes du Nord. Les Archives des TNO ne font pas forcément l’acquisition de tous les documents qui lui sont proposés.

Quelles sont les implications du don de documents?

Si vous souhaitez faire un don aux Archives, il faut prendre en compte plusieurs éléments :

• Propriété des documents. Les documents acquis par les Archives des TNO deviennent leurs propriétés matérielles. Cela signifie que le donateur doit signer un contrat de don expliquant quels documents sont donnés aux Archives et sous quelles conditions.
• Restrictions d’accès. Que faire si les documents sont de nature délicate et ne peuvent pas être consultés en libre accès? Les Archives des TNO sont d’accord pour discuter des restrictions d’accès envisageables même si un de ses objectifs est de faire en sorte que ces documents soient mis à la disposition du public.
• Droits d’auteur. Les droits d’auteur sont normalement transmis aux archives des TNO.

Si vous pensez avoir en votre possession des documents pouvant intéresser les Archives des TNO, n’hésitez pas à nous contacter! Nous serons heureux de discuter de ces documents et des modalités de donation.

Les Archives achètent-elles des documents?

Malheureusement, les Archives ne disposent pas des ressources nécessaires pour acheter des documents.

Est-il possible d’obtenir un reçu officiel?

Malheureusement, les Archives des TNO ne peuvent pas remettre de reçu officiel.

Des questions?

Si vous avez d’autres questions ou que vous souhaitez faire un don aux Archives des TNO, veuillez contacter l’archiviste territorial au 867-767-9347 x71210 ou par courriel.